Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination

Normands de Chœur

Forme juridique

Association loi 1901

Fondée le

4 septembre 2022 à Saint-Lô (50)

Siège social

⚠ [ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL À COMPLÉTER]

N° RNA

⚠ [NUMÉRO RNA À COMPLÉTER]

Directeur de la publication

Thierry LUGBULL, Président

Contact

contact@normandsdechoeur.fr

Site officiel

www.normandsdechoeur.fr ↗

2. Hébergement

3. Objet du site

Ce portail est édité par l'association Normands de Chœur, fédération régionale des chorales de Normandie. Il a pour objet de mettre en valeur et de faciliter l'accès à l'annuaire régional des chorales normandes, couvrant les cinq départements : Calvados (14), Eure (27), Manche (50), Orne (61) et Seine-Maritime (76).

L'accès au portail est gratuit et ouvert à tous. Des espaces réservés (chef de chœur, gestionnaire de secteur, administrateur) permettent la gestion des fiches chorales par les membres habilités.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, visuels) est la propriété de l'association Normands de Chœur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations relatives aux chorales (nom, contact, répertoire, etc.) sont fournies volontairement par les associations membres ou leurs représentants. Chaque association reste propriétaire des données la concernant et peut en demander la mise à jour ou la suppression à tout moment.

5. Protection des données personnelles

Responsable de traitement

L'association Normands de Chœur, représentée par son président Thierry LUGBULL, est responsable des traitements de données à caractère personnel effectués via ce portail.

Données collectées et finalités

Vos droits

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :

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• Droit de rectification — faire corriger des données inexactes
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• Droit d'opposition — vous opposer à un traitement
• Droit à la portabilité — recevoir vos données dans un format structuré

Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@normandsdechoeur.fr. En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la CNIL ↗.

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8. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce portail sont fournies à titre indicatif. Elles sont issues des déclarations volontaires des associations membres. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, Normands de Chœur ne peut garantir leur exactitude ou leur exhaustivité, et décline toute responsabilité quant à d'éventuelles erreurs ou omissions.

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